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Comment puis-je voir mes contrats?

Vous pouvez trouver les options de visualisation et validation en ligne de vos contrats ici.

A qui dois-je m'adresser pour des questions sur le matériel ou les contrats de maintenance de logiciel?

Pour toute information générale concernant la maintenance matériel ou logicielle, veuillez envoyer votre demande en ligne.

Comment obtenir une copie de mon contrat?

Que dois je faire pour résilier mon contrat de licence de logiciel?

Les règles de résiliation varient selon le logiciel: les licences de logiciel Passport Advantage® sont des redevances sous forme de paiement unique prépayées et dans ce cas il n'est pas nécessaire d'annuler. Le renouvellement de ces contrats sera automatiquement annulé après 59 jours si aucun paiement n'est reçu.

Pour les licences mensuelles récurrentes, veuillez nous aviser de la résiliation en nous transmettant votre demande en ligne en indiquant :

Code client
Nom
Numéro de téléphone
Adresse email
Demande de résiliation

IMPORTANT: TOUTES les copies du logiciel doivent être détruites conformément à la procédure de résiliation et une confirmation de ceci doit être inclus dans la demande de résiliation.

Le préavis de résiliation est de 30 jours, sauf si la machine est en hors production.

Comment dois-je résilier mon contrat de maintenance?

Veuillez soumettre votre demande en ligne en indiquant votre numéro de contrat et vos coordonnées.

Vous pouvez résilier les services de maintenance standard pour une machine avec un préavis d'un mois si cette dernière a été sous maintenance pendant au moins 6 mois. Des conditions non standards complémentaires peuvent être ajoutées pour la résiliation de machines.

Nous pouvons résilier les services de maintenance pour une machine avec un préavis écrit de trois mois, à condition qu'elle ait été sous maintenance pendant au moins un an. Chaque partie peut résilier la maintenance de la machine si l'autre partie ne répond à ses obligations concernant les services de maintenance.

A qui dois-je m'adresser pour obtenir une réponse sur un contrat?

Veuillez nous envoyer votre demande en ligne. Pour faciliter le traitement de votre demande, veuillez nous indiquer le plus de détails possible.


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Questions fréquentes

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